Maryse MOUGEL, Pascal LAFAILLE, François PACAUD, Nicolas PHILIPPON, Agnès JEAUNEAUX, Nicole PAILLE, Frédéric HENNING, Christian KITA, Patrice DUSSOUILLEZ, Gilles BOURGEOIS, Michel MAURICE,
LES COMMISSIONS
Le maire est président de droit de toutes les commissions.
Jean-Claude GAY
Jean-Pierre COURIOL
Lionel GODEMET
Serge ANDRE
Maryse MOUGEL
Pascal LAFAILLE
François PACAUD
Nicolas PHILIPPON
Frédéric HENNING
Agnès JEAUNEAUX
Nicole PAILLE
Christian KITA
Patrice DUSSOUILLEZ
Gilles BOURGEOIS
Michel MAURICE
Autres élus :
Sénateurs : Yves KRATTINGER - Tél; : 03.84.96.07.56 et Jean-Pierre MICHEL Tél. : 03.84.46.45.17
Députés : Alain JOYANDET Tél. 03.84.64.89.81
Conseiller Général : Jean Claude GAY Tél. : 03 84 31 22 27
Président de la communauté de Commune du Val de Pesmes : André GAUTHIER - Tèl. : 03.84.31.60.02
Les impots locaux
TAUX D’IMPOSITION 2009 DE LA COMMUNE DE PESMES
La commune de Pesmes a voté en 2011, comme chaque année ses taux d’imposition.
PESMES
Moyenne Départementale
Moyenne Nationale
Taxe d'habitation
10.68 %
14.89 %
23.54 %
Taxe foncière (bâtie)
13,86 %
16.47 %
19.67 %
Taxe foncière (non bâtie)
27.41 %
31.93 %
48.18 %
La redevance des Ordures Ménagères (R.O.M) est fixée en fonction du nombre de personnes par foyer. Elle s’élève à 73 € / personne. Résidence secondaire : 97 € - Compétences de la CCVP - Tél : 03.84.31.60.02
